1. Acceptation des conditions générales d’utilisation
En utilisant le site web d’Awels Engineering, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site web.
2. Modifications des conditions générales d’utilisation
Awels Engineering se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment et sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions générales pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur le site web d’Awels Engineering, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les logos, les graphiques, les vidéos et les icônes, est la propriété exclusive d’Awels Engineering et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer, modifier ou transmettre tout ou partie du contenu du site web sans l’autorisation écrite préalable d’Awels Engineering.
4. Utilisation du site web
Vous acceptez d’utiliser le site web d’Awels Engineering à des fins licites et de ne pas utiliser le site web de manière à enfreindre les droits d’Awels Engineering ou de tiers. Vous ne devez pas utiliser le site web pour transmettre des virus, des pourriels, des chaînes de lettres ou tout autre matériel nuisible ou illégal.
5. Limitation de responsabilité
Awels Engineering ne garantit pas que le site web sera exempt d’erreurs, de virus ou d’autres composants nuisibles, et ne sera pas responsable des dommages causés à votre équipement informatique ou à vos données en raison de votre utilisation du site web.
6. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser et de dégager Awels Engineering de toute responsabilité en cas de réclamations, de dommages, de pertes ou de dépenses, y compris les frais juridiques, découlant de votre utilisation du site web ou de votre violation des présentes conditions générales.
7. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par les lois du Tribunal de commerce de Paris et tout litige découlant de ou en relation avec ces conditions générales sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Paris.